Mentions légales
Préambule
L’accès et l’utilisation du site internet Bleu de Brume, sont soumis aux mentions légales décrites ci-dessous ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès au Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’utilisateur de toutes les dispositions ci-dessous. L’Éditeur du Site se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales d’utilisation et tous les éléments, produits ou services présentés sur le Site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux utilisateurs qui doivent consulter les présentes mentions légales lors de chaque connexion.
Editeur du site
Bleu de Brume
SIRET : 102 347 739 00017
CODE APE
15 rue de la République 70800 MAGNONCOURT
FRANCE
tel : 06 76 42 13 48
Email pro : contact@bleudebrume.com
Site : bleudebrume.com
Directrice de la publication : Candy URMÈS
Hébergement
O2switch,
Chemin des Pardiaux,
63000 Clermont-Ferrand
Via le Fablab des 3 lapins
2 rue Lacépède
70300 Luxeuil-les-Bains
Support technique : sysadmin
Email : sysadmin@fablab3lapins.org
Propriété intellectuelle
Les illustrations, dessins, textes, images animées ou fixes, vidéos, graphismes et tout autre élément constituant le site web sont la propriété exclusive de Bleu de Brume.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Bleu de Brume, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Droit d’auteur
Les œuvres consultables sur le site sont le propriété de son auteur : Candy URMÈS. Aucune utilisation à des fins commerciales est autorisée sans consultation auprès de l’auteur.
Droit applicable
Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
Tout litige qui pourrait naître de l’interprétation des présentes dispositions ou des relations contractuelles liant l’Utilisateur et l’Éditeur relèvera de la compétence des juridictions françaises.
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